INTRODUCTION
Lorsque j’ai découvert ce tweet abrupt de Jack Dorsey, relayé sans détour par Elon Musk, appelant à abolir la propriété intellectuelle, j’ai ressenti plus qu’un simple agacement. Ce fut une secousse. Derrière cette proposition lapidaire, en apparence provocatrice, se dessine une vision inquiétante du monde : un monde dans lequel la création ne serait plus un acte à reconnaître, mais une matière à exploiter. Un monde où l’idée même de reconnaissance, de paternité, de mérite, s’effacerait au profit d’une logique de flux, de rendement, d’appropriation sans limite.
Certains experts l’ont dit et répété : l’abolition pure et simple du droit de la propriété intellectuelle reviendrait à armer les géants technologiques contre les innovateurs. Je le pense aussi. Loin de libérer la création, ce serait l’ouvrir en pâture à des puissances déjà colossales, qui n’attendent qu’une brèche pour transformer nos œuvres en carburant algorithmique.
CRÉER, C’EST PENSER LIBREMENT
Il faut relire Hannah Arendt, qui rappelait que le totalitarisme ne s’attaque pas seulement à la liberté d’expression publique, mais à la capacité même de penser par soi-même. Créer, c’est exercer cette faculté de pensée libre. C’est proposer une vision singulière du monde. Abolir la propriété intellectuelle, sous prétexte que l’intelligence artificielle bouleverse nos repères, c’est laisser croire que cette capacité humaine peut être absorbée, digérée, recombinée sans considération pour sa source. C’est, en somme, désarmer le créateur pour mieux armer les machines.
La propriété intellectuelle est bien plus qu’un dispositif juridique : elle est un principe de civilisation. Elle incarne l’idée que le fruit d’un esprit, d’un labeur, d’une intuition, mérite protection. Ce n’est pas un privilège, c’est une juste reconnaissance. Elle me garantit, à moi comme à tant d’autres, que nos idées ne seront ni pillées en silence ni effacées dans un nuage de données où tout se vaut.
UN MOTEUR, NON UN FREIN
J’entends parfois que la propriété intellectuelle ralentirait l’innovation, qu’elle figerait le progrès, qu’elle érigerait des murs là où il faudrait construire des ponts. C’est une erreur profonde. Loin de brider, elle stimule. Elle donne un cadre dans lequel la création peut s’épanouir, se partager, se transmettre avec équité. Elle établit une règle du jeu qui protège les faibles sans empêcher les échanges.
Imaginer un monde sans propriété intellectuelle, c’est rêver d’un village global sans loi, où le premier qui s’empare d’une idée en devient maître. C’est oublier que ce village est dominé par des empires numériques qui aspirent déjà nos traces, nos goûts, nos données. Dans un tel monde, l’écrivain qui compose la nuit, le chercheur qui affine une hypothèse, le musicien qui saisit une harmonie éphémère, deviendraient des fournisseurs involontaires de contenus, dépouillés de leurs droits, réduits à n’être que matière première.
UNE LIGNE DE DÉFENSE CONTRE L’HÉGÉMONIE
Je suis profondément attachée à la liberté de créer. Mais cette liberté a un prix : celui de la reconnaissance et de la protection. La propriété intellectuelle constitue une digue, fragile, mais précieuse, contre l’hégémonie de ceux qui disposent déjà des moyens de tout capter, tout recomposer, tout rentabiliser. Anthropic, conceptrice du modèle d’intelligence artificielle Claude, incarne cette tension contemporaine. Accusée d’avoir utilisé des millions d’ouvrages protégés pour entraîner son IA sans autorisation, elle a fait face à une plainte dont le montant théorique des dommages était tel qu’il pouvait compromettre son avenir. Au-delà du chiffre, c’est la logique prédatrice d’une industrie qui se dévoile : nourrir les modèles avec des œuvres humaines sans en reconnaître ni la paternité ni la valeur. Les nouvelles régulations, en Europe comme en Californie, exigent désormais de la transparence, rendant difficilement tenable un modèle fondé sur l’opacité. Même si ce procès ne coulera pas à lui seul l’entreprise, il révèle une fragilité structurelle : celle d’un capitalisme algorithmique qui repose sur l’appropriation silencieuse.
La bataille judiciaire s’est intensifiée avec le dépôt d’une seconde plainte par Universal Music Group, Concord et ABKCO contre Anthropic en janvier 2026. Cette action concerne plus de 20 000 compositions musicales et pourrait aboutir à des dommages dépassant 3 milliards de dollars. L’accusation s’appuie sur les révélations du procès Bartz contre Anthropic qui a mis au jour l’utilisation présumée de bibliothèques pirates telles que LibGen pour alimenter les algorithmes. Les plaignants affirment que le directeur général Dario Amodei et le cofondateur Benjamin Mann auraient personnellement autorisé le recours au protocole BitTorrent pour télécharger massivement des millions d’ouvrages, dont de nombreux recueils de partitions et de paroles. Cette méthode aurait simultanément redistribué les fichiers téléchargés, aggravant la violation du droit d’auteur. Face au refus du tribunal d’intégrer ces accusations à leur première plainte de 2023, qui ne portait que sur 500 œuvres, les éditeurs ont déposé un nouveau procès au périmètre considérablement élargi. Au-delà des réparations financières, les plaignants exigent la destruction, sous contrôle judiciaire, de toutes les copies illégales présentes dans les ensembles de données de l’entreprise, une mesure qui pourrait affecter profondément le développement futur de ses modèles. La demande porte sur 150 000 dollars par œuvre contrefaite, révélant l’ampleur de ce que les plaignants qualifient d’empire commercial bâti sur le piratage.
Ce premier volet a trouvé son épilogue. Une juge fédérale californienne a homologué le 20 juillet 2026 l’accord conclu entre Anthropic et le collectif d’auteurs à l’origine du procès Bartz, validant le montant le plus élevé jamais versé aux États-Unis dans une affaire de droit d’auteur : 1,5 milliard de dollars, répartis entre environ 500 000 œuvres, soit 3 000 dollars par titre à partager entre les ayants droit et leurs éditeurs. La lecture du jugement initial mérite pourtant l’attention, car elle scinde la question en deux. L’entraînement du modèle sur des ouvrages protégés a été qualifié d’usage loyal, jurisprudence toujours en vigueur ; seule la constitution d’une bibliothèque centrale rassemblant plus de 7 millions de livres piratés, sans lien direct avec cet entraînement, a été jugée illicite. La justice américaine n’a donc pas sanctionné l’absorption des œuvres, mais la manière de se les procurer. Le procès en évaluation des dommages qui devait suivre, et dont les risques atteignaient plusieurs centaines de milliards, a été évité. Les conseils des plaignants perçoivent 101 millions de dollars sur les 187,5 millions réclamés, et plus de 91 % des ayants droit couverts ont déjà réclamé leur part. Beaucoup d’écrivains n’y voient qu’un lot de consolation : 3 000 dollars pour une œuvre ayant nourri l’apprentissage d’un système valorisé plusieurs dizaines de milliards. Une partie d’entre eux s’est retirée de l’accord et poursuit séparément. Le prix de la dépossession est désormais connu, et il est modique.
Le front musical, pourtant, ne s’est pas refermé avec Bartz : il s’est élargi. Le 28 août 2026, Sony Music Publishing et Warner Chappell Music, accompagnés de nombreux éditeurs affiliés, ont assigné à leur tour Anthropic devant le tribunal fédéral de Californie du Nord, visant nommément le directeur général Dario Amodei et le cofondateur Benjamin Mann. Les plaignants dénoncent l’un des vols de propriété intellectuelle parmi les plus massifs et les plus flagrants de l’histoire, reprochant à l’entreprise une campagne de téléchargement, d’aspiration et de copie illégale d’œuvres protégées à grande échelle. Sont citées des chansons aussi célèbres que « Eye of the Tiger », « Ain't No Mountain High Enough » de Marvin Gaye ou « Paper Rings » de Taylor Swift. Par œuvre contrefaite, les éditeurs réclament jusqu’à 150 000 dollars augmentés de 25 000 dollars pour chaque suppression d’information relative au régime des droits, ce qui porte les dommages potentiels à plusieurs milliards de dollars. Avec cette action, les branches d’édition des trois grandes maisons de disques mondiales se trouvent désormais toutes engagées contre le concepteur de Claude. L’argument des plaignants vise un point sensible : en dépit de son image d’entreprise d’intelligence artificielle éthique, Anthropic aurait constamment privilégié l’avantage concurrentiel sur le respect de la loi. La firme, de son côté, conteste ces accusations et annonce une défense vigoureuse.
La confrontation entre Perplexity et le New York Times illustre une autre facette de cette appropriation systématique. Après 18 mois d’avertissements ignorés, le quotidien new-yorkais poursuit l’entreprise californienne pour violation massive du droit d’auteur. L’accusation : Perplexity aurait systématiquement contourné les protections techniques du site, copié des milliers d’articles protégés et utilisé ce contenu pour générer des réponses présentées comme originales, privant ainsi le journal de revenus publicitaires tout en s’appropriant son travail éditorial. Cette affaire révèle une stratégie délibérée d’exploitation, orchestrée par une entreprise valorisée à 23 milliards de dollars, qui tire profit d’un flou juridique pour bâtir son modèle économique sur la dépossession des créateurs de contenus.
Anne-Emmanuelle Lejeune
Cette dépossession ne s’arrête pas aux œuvres : elle gagne désormais les paroles elles-mêmes. Sam Altman, directeur d’OpenAI, a reconnu publiquement que rien, dans l’état actuel du droit, n’empêche qu’une conversation personnelle avec une IA soit versée au dossier d’un procès. Dans le litige qui oppose OpenAI au New York Times, le journal exige la conservation des échanges de millions d’utilisateurs, afin de les utiliser comme éléments de preuve. L’entreprise, qui a fait appel, s’oppose fermement à cette requête, redoutant un précédent dangereux pour la vie privée. Seuls les clients professionnels disposent aujourd’hui d’une clause d’exclusion explicite. Pour tous les autres, l’usage d’une IA devient une vulnérabilité.
UNE PREMIÈRE LIGNE ROUGE EUROPÉENNE
Le 11 novembre 2025, le tribunal régional de Munich a reconnu qu’OpenAI avait porté atteinte au droit d’auteur en reproduisant sans autorisation des paroles de chansons via ChatGPT. Selon la 42e chambre civile, l’intégration de ces œuvres dans le modèle GPT-4 ou GPT-4o lors de son entraînement, suivie de leur restitution quasi littérale, constitue une violation des droits patrimoniaux des auteurs. La juridiction a écarté l’exception de fouille de textes et de données prévue par la directive européenne de 2019 et par le droit allemand, considérant qu’elle ne couvre pas l’absorption durable d’œuvres dans un système d’apprentissage ni leur réémission textuelle.
En s’appuyant sur la directive InfoSoc et sur la législation allemande, le tribunal a prononcé des interdictions de reproduction, ordonné la communication d’informations et accordé des dommages-intérêts. La décision limite l’exception de text and data mining aux copies strictement nécessaires à l’analyse algorithmique, excluant toute mémorisation pérenne ou reproduction fidèle. Premier jugement de ce type en Europe, il confère à l’Allemagne un rôle de précurseur et pourrait orienter la future jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne sur l’articulation entre entraînement des modèles, contenus générés et exceptions au droit d’auteur.
LE SEUIL DE L’HUMAIN
La riposte ne vient pas seulement des tribunaux. L’industrie musicale elle-même commence à tracer une frontière. Le 25 août 2026, l’Australian Recording Industry Association a précisé comment les principes mondiaux arrêtés par la Fédération internationale de l’industrie phonographique s’appliqueraient à ses classements. Le principe retenu est d’une portée conceptuelle considérable : un enregistrement entièrement produit par une intelligence artificielle est désormais exclu des classements, tandis qu’un enregistrement recourant à cette technologie dans un rôle d’appoint demeure admissible. La ligne de partage tient en une formule appelée à faire jurisprudence dans les esprits : pour figurer au classement, une œuvre doit être substantiellement de facture humaine. Après avoir cherché à identifier la machine, on entreprend donc de définir ce qui mérite encore le nom de création humaine. Le renversement est notable. Il ne s’agit plus de traquer la contrefaçon après coup, mais de poser en amont un seuil de paternité, un critère d’humanité en deçà duquel une production, fût-elle séduisante, se voit refuser l’accès à la reconnaissance publique. La directrice générale de l’organisme, Annabelle Herd, justifie cette évolution par la nécessité de préserver la nature humaine de la création : un classement qui récompenserait une production générée sans licence à partir des enregistrements d’artistes ruinerait le fondement même de la musique qu’il prétend mesurer. Pour distinguer l’œuvre assistée de l’œuvre fabriquée, l’association s’appuie sur les définitions d’une norme d’étiquetage adoptée par la communauté musicale mondiale le 10 juillet 2026. Voilà qui rejoint le combat que je mène ici : redonner au « je » créateur sa place.
LE PRÉCÉDENT CHINOIS : L’IA AU BANC DES ACCUSÉS
Le 13 juin 2025, le tribunal populaire du district de Tongzhou, à Pékin, a ouvert une ère nouvelle. Une juridiction pénale y a condamné l’usage de l’intelligence artificielle générative pour contrefaçon. Quatre individus et une société d’e-commerce ont été jugés coupables d’avoir reproduit, au moyen de logiciels d’IA, des œuvres protégées d’une artiste, Mme Zhang, puis de les avoir commercialisées sous forme de puzzles. L’enquête a mis au jour un système organisé de génération et de vente de milliers d’images quasiment identiques aux originaux, sans apport créatif humain.
S’appuyant sur l’article 217 du Code pénal chinois, le tribunal a retenu la responsabilité pleine et entière des prévenus, marquant la première affaire pénale de ce type à Pékin. Ce jugement fonde un précédent juridique et politique : il place la Chine à l’avant-garde d’une régulation internationale qui lie désormais innovation et responsabilité. Tandis que l’Europe, avec l’AI Act, laisse subsister un flou juridique, et que les États-Unis s’enlisent dans le débat sur le fair use, Pékin impose un cadre contraignant où la technologie ne saurait servir d’alibi à la fraude. Cette décision illustre une bascule mondiale : l’IA sort de la zone grise du droit pour entrer dans le champ pénal.
QUAND L’ÉTAT FRAGILISE LES CRÉATEURS
La menace contre les créateurs ne provient pas seulement des empires technologiques. Elle émane également des États qui, sous couvert de réforme fiscale, affaiblissent la capacité même des artistes à vivre de leur création. En Belgique, la loi-programme du 30 mai 2026 exclut notamment les titulaires d’une attestation « starter » du bénéfice de la déduction forfaitaire applicable au régime fiscal des droits d’auteur. Cette mesure discriminatoire, critiquée par le Conseil d’État belge lui-même, réserve cet avantage aux seuls titulaires d’une attestation ordinaire, privant ainsi les détenteurs d’une attestation starter d’une protection pourtant essentielle au démarrage de leur carrière. Concrètement, cette disposition peut alourdir sensiblement leur imposition : dans certaines configurations, le taux effectif passe de 7,5 % à 15 %, soit un doublement. Elle frappe précisément ceux qui sont en début de parcours ou en reconversion professionnelle, au moment où le soutien serait le plus nécessaire. Cette inégalité de traitement au sein même du secteur culturel révèle une logique politique qui, loin de protéger la création, l’entrave dès ses premiers pas. Lorsque l’intelligence artificielle dépossède les créateurs de leurs œuvres et que l’État les prive des moyens de subsister, la propriété intellectuelle ne peut plus jouer son rôle de rempart. Elle devient une coquille vide, un principe sans effet, une dignité proclamée, mais non garantie.
L’HONNEUR DU DROIT D’AUTEUR
Je pense à tous ceux dont l’œuvre est née dans le silence, loin des projecteurs, dans l’effort quotidien. L’écrivain qui trouve enfin sa voix, l’ingénieur qui dessine un avenir, l’artiste qui tente de rendre visible l’invisible : tous ces êtres fragiles et puissants méritent plus qu’un effacement dans le flux. Ils méritent que leur nom reste lié à ce qu’ils ont conçu. Ils méritent de vivre de ce qu’ils ont inventé. Derrière chaque œuvre, il y a un sujet, un « je », une main, une mémoire.
Protéger ce droit, ce n’est pas empêcher le partage : c’est le rendre équitable. Ce n’est pas cloisonner les idées : c’est garantir qu’elles circulent avec respect. Le droit d’auteur n’est pas une barrière, mais un passage. Il rappelle que la culture est une chaîne où chacun peut ajouter un maillon, à condition de ne pas briser ceux qui l’ont précédé.
UNE DIGNITÉ À DÉFENDRE
La propriété intellectuelle est peut-être l’un des derniers bastions qui nous préservent d’un monde entièrement fonctionnel, où tout serait mesurable, calculable, monnayable. Elle inscrit la création dans une relation éthique : entre le sujet et son œuvre, entre la société et ses inventeurs.
Je ne veux pas vivre dans une société où nos idées seraient absorbées comme de simples flux d’informations, où les créations deviendraient des ressources libres d’accès pour les seuls puissants. Ce serait une dépossession radicale. Et une perte de sens.
En défendant la propriété intellectuelle, je défends ma dignité, celle des autres créateurs, celle de l’humanité tout entière.
UN COMBAT À MENER
Je prends la plume aujourd’hui pour rappeler que la propriété intellectuelle n’est pas un privilège archaïque. C’est un acquis fragile, à préserver. Une conquête que les nouveaux empires veulent abolir, parce qu’elle les contraint. Une boussole dans un monde technologique qui perd le nord.
Ce combat se mène désormais sur deux fronts. D’un côté, les empires technologiques qui aspirent nos œuvres pour nourrir leurs algorithmes. De l’autre, des États qui affaiblissent la capacité économique des créateurs à exercer leur art. Les deux convergent vers une même réalité : la précarisation systématique de ceux qui créent. À ces deux fronts répond pourtant un premier sursaut. Lorsque l’industrie musicale décide qu’une œuvre doit être substantiellement humaine pour mériter le classement, elle reconnaît en creux ce que je défends : la création n’est pas un flux, mais l’acte d’un sujet. Le seuil de l'humain, une fois posé, devient une arme. Un troisième enseignement s’ajoute désormais aux deux précédents. Lorsque la justice consent à chiffrer la dépossession, elle en fixe aussi le tarif. Trois mille dollars pour une vie de travail versée dans une mémoire artificielle : voilà ce que vaut une œuvre quand on accepte de la solder. Ce n’est pas la réparation qui doit nous occuper, mais le principe qu’elle installe. Un droit qui se monnaie à ce prix cesse d’être un droit pour devenir une ligne comptable.
Ce plaidoyer m’amène à une question qui me hante : abolir la propriété intellectuelle, ne serait-ce pas me réduire, nous réduire, à de simples rouages d’une machinerie technocratique, où nos idées, reflets de notre singularité, seraient absorbées sans égard pour leur source ? Dans un siècle épris de transhumanisme, où l’homme frôle la machine, priver les créateurs de leur agency, leur capacité à agir et à revendiquer leurs œuvres, me semble nous dépouiller de ce qui fait notre humanité : la puissance de créer et de dire « ceci est à moi ». La propriété intellectuelle est un droit, mais surtout la gardienne de notre dignité face à une technocratie dévorante. LES LETTRES LIBRES seront la voix de la propriété intellectuelle.
N.B. Agency désigne la capacité d’un individu à agir de manière autonome, à faire des choix libres et à contrôler ses actions et leurs conséquences. Dans ce contexte, il s’agit de la souveraineté des créateurs sur leurs idées face à leur possible exploitation. Le terme anglais agency est conservé pour sa précision, renvoyant à la fois à l’autonomie et au pouvoir d’agir des créateurs, menacé par l’abolition de la propriété intellectuelle.
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